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Qui exploite ce site, qui l’héberge et comment nous joindre.
Cette page fournit les informations d’identification qu’un vendeur exerçant en ligne au Cameroun doit rendre accessibles de façon facile, directe et permanente, conformément à l’article 30 de la loi n° 2010/021 du 21 décembre 2010 régissant le commerce électronique.
1. Exploitant du site
- Nom commercial : MOCLAUS COLLECTION
- Dénomination et forme juridique : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : dénomination et forme juridique, ex. personne physique ou société]
- Capital social (si société) : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : capital social]
- Siège social : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : adresse du siège]
- Registre du commerce et du crédit mobilier (RCCM) : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : numéro RCCM]
- Numéro d’identifiant unique du contribuable (NIU) : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : NIU]
- Régime de TVA : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : assujetti à la TVA ou non]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : nom]
- Email : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : email de contact]
- Téléphone / WhatsApp : +237 680 60 11 75
- Contact protection des données : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : DPO ou référent]
- Profession réglementée ou autorisation particulière : [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : aucune, ou autorité et référence]
Pôles de la Boutique : Douala et Yaoundé, Cameroun.
2. Hébergement et prestataires techniques
- Hébergement du site et réseau : Cloudflare, Inc. (Cloudflare Pages), États-Unis.
- Base de données, authentification et stockage de fichiers : InsForge, hébergé aux États-Unis (région US-East).
3. Propriété intellectuelle
La mise en page, les textes, les graphismes et les photographies créés ou commandés par MOCLAUS COLLECTION sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle applicable. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite, sauf usage privé du client ou dans la mesure permise par la loi. [À COMPLÉTER / TO BE COMPLETED : confirmer que la Boutique détient les droits ou licences pour chaque photographie et image de produit utilisée]
4. Marques de tiers
Les noms de marques, logos ou marques déposées de tiers pouvant apparaître sur le site ou dans les descriptions de produits appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ils sont utilisés uniquement pour identifier des styles ou décrire le design d’un produit. MOCLAUS COLLECTION n’est pas un revendeur agréé de ces marques et n’est ni affiliée à, ni sponsorisée par, ni approuvée par leurs titulaires. Sauf mention expresse sur la fiche produit, les produits ne sont pas présentés comme originaux, authentiques ou autorisés par la marque.
5. Contenu et responsabilité
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6. Données personnelles et cookies
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7. Droit applicable et litiges
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